Les salaire suédois, modifiables à l'envie?

Une grande différence séparant notre droit du travail de son homologue suédois tient à la différence entre normes légales et normes collectives. Autrement dit, la différence distinguant les règles d'origine législative, élaborées essentiellement par les parlementaires, des règles d'origine collective, élaborées par les syndicats et les entreprises dans le cadre de négociations. Alors qu'en France le législateur tient les rênes, du moins traditionnellement, des normes du travail, la Suède donne à peu près toute latitude aux partenaire sociaux.

Pour rappel, la France n'est pas non plus totalement absente de la négociation collective, bien au contraire. Les conventions collectives, c'est-à-dire ces contrats conclus après d'âpres négociations entre employeurs et représentants salariés, contiennent un très grand nombre de règles à destination des salariés et constituent le quotidien de tout juriste spécialisé en la matière. Mais à la question de savoir ce que peuvent décider les partenaires sociaux, il y a souvent une réponse limitative d'origine légale. Autrement dit, il y a fréquemment des seuils minimum fixés par le législateur, et en-deçà desquels les partenaires sociaux ne peuvent descendre. L'exemple du salaire est éloquent: le SMIC est annuellement identifié par le législateur, le Code du travail établissant le respect de ce salaire minimum. Bien entendu, rien n'empêche les partenaires sociaux de s'accorder sur un salaire minimum supérieur au SMIC, lequel devra dès lors être appliqué, faute de ne pas respecter les conventions collectives. Mais cette dérogation ne s'effectuera donc que dans un sens favorable au salarié, ce que la doctrine a qualifié de principe de faveur dans la hiérarchie des normes du droit du travail.

Or la Suède, forte d'un dialogue social historiquement ancré, jouit d'un régime très favorable aux partenaires sociaux. La question des salaires, pour reprendre cet exemple, l'illustre: il n'existe pas de salaire minimal suédois, posé par la loi. Seuls existent des seuils minimum fixés par les conventions collectives. Aussi est-il théoriquement possible de modifier "à l'envie" le salaire suédois, en d'autres termes conformément à l'accord conclu entre les parties. De façon générale, disons que dans les terres scandinaves le Code du travail n'existe pas et laisse la part du lion aux normes collectives. Cela signe probablement une réussite sociale, aboutissement d'un modèle fondé sur la logique du compromis et de la responsabilité collective.

Ce modèle brillant de vivacité collective n'a pas connu une histoire uniforme et tranquille, toutefois. Au début des années 1990, la Suède a été atteinte d'une crise économique dont certains ont identifié une des causes dans l'incapacité à réformer un modèle de négociation collective. Les salaires ont été négociés trop à la hausse, pour résumer l'idée principale, alors que des temps d'austérité s'imposaient. L'économiste suédois Lund Christer relevait avec justesse, dans un papier écrit en 1991 -Recent trends in collective bargaining in Sweden dans The crisis of the Swedish model-, qu'il faudrait trancher entre deux alternatives. La première, continuation du système suédois classique, impliquerait une responsabilité collective remise au goût des nécessités monétaires. La seconde, nouvelle car inspirée du marché, impliquerait d'utiliser les variables d'offre et demande pour ajuster les salaires. Alors que la première solution conduirait à préserver un modèle centralisé de négociation collective, l'autre voie tendrait davantage à l'éclatement et la dispersion du modèle. Or, a posteriori, il apparait évident que la second chemin a été emprunté. C'est d'ailleurs une tendance générale affectant l'Europe des années 1990, comme le soulignait l'intéressant rapport Supiot en 1999 -Au-delà de l'Emploi, sous la direction d'Alain Supiot-. Les niveaux de négociation subissent un double mouvement de localisation et d'internationalisation du fait de la mondialisation. France et Suède n'ont pas été épargnées.

Enfin, la force des normes collectives suédoises réside certainement pour large part dans le degré d'investissement collectif de ses salariés. A comparer France et Suède en 2006, selon les statistiques de l'OCDE, le taux de syndicalisation est de 8% pour l'un et de 80% pour l'autre, soit une distorsion tout à fait spectaculaire. Sans doute peut-on regretter la faiblesse française en la matière, laquelle tend vraisemblablement à vider les syndicats de leur légitimité au plan de l'imaginaire collectif. Difficile en tout cas d'envisager un changement purement juridique pour redresser la barre. L'appropriation du sens collectif parait d'abord un challenge social, condition d'un jeu collectif stimulé.

Un lien fort intéressant sur le sujet -et en français-.

Aperçu du système judiciaire suédois.

Être étudiant à la faculté de droit de Lund permet d'approcher, bien logiquement, diverses réalités institutionnelles. Sans prétendre à l'exhaustivité, quelques caractères me paraissent intéressants à relever.

Organiquement parlant, l'organisation judiciaire et administrative n'est pas si différente de la notre. En reprenant la terminologie française, il y a en Suède l'équivalent de 53 tribunaux de grande instance, 6 cours d'appels et une cour suprême, au plan judiciaire. Au plan administratif, il y a 23 tribunaux administratifs, 4 cours administratives d'appel et une cour suprême administrative.

Parmi les dissemblances frappantes, notons que si notre Cour de cassation n'est juge qu'en droit, délaissant l'appréciation souveraine des faits aux juges du fond, la Cour suprême suédoise, au contraire, juge également en fait.

Des juridictions spéciales existent, par ailleurs. En traduisant un peu hâtivement, on y retrouverait ainsi une juridiction environnementale, une juridiction de la propriété, une juridiction de l'immigration, une juridiction des relations du travail, une juridiction du marché, et enfin une juridiction spécialisée en propriété intellectuelle. Elles font évidemment penser à certaines de nos structures -Conseil de la concurrence par exemple-, mais fonctionnent autrement. Je m'attarderai sans doute, à l'avenir, sur leur cour spécialisée en droit du travail.

Enfin, d'un point de vue plus matériel, ou intuitif si l'on veut tant cela est facile à identifier par de simples visites lors des audiences publiques, je noterais deux grandes différences. Premièrement, le budget de la justice a l'air de se porter brillamment en Suède, pendant que nos juges français doivent travaillent dans des conditions choquantes tant l'argent public s'y fait désirer. Le justiciable scandinave en sort incontestablement gagnant. Le tribunal de grande instance de Malmö, qu'il m'a été donné de visiter, apparait moderne, propre, les audiences systématiquement filmées pour numériser les procès, des vidéoprojecteurs, microphones et autres bureaux neufs à perte de vue. Plus de moyens dans la Justice leur permet donc un accès à la résolution des litiges plus rapide et plus efficace, sans surprise. Deuxièmement, une différence flagrante tient à la formalité du processus judiciaire. Alors qu'en France les formes sont de rigueur, avec en particulier le port de l'épitoge -cette robe noire que portent les avocats-, en Suède la liberté est reine. Les juges sont habillés comme de simples administrateurs, en costume. De plus il n'y a, semble-t-il, aucune exigence formelle en matière de courtoisie institutionnelle, si j'ose l'exprimer ainsi. Alors qu'au Royaume-Uni il ne faut ni tourner le dos au juge une fois l'audience terminée, ni l'appeler autrement que "Votre honneur", la Suède fait fi de ces paillettes. Ceci peut d'ailleurs apparaitre paradoxal, dans un pays où les gens sont classiquement catégorisés comme "distants" de caractère: la culture semble orientée vers une informalité maximisant la proximité.

A choisir, commettez donc une infraction en Suède plutôt qu'en France si vous souhaitez bénéficier d'un traitement judiciaire d'aspect plus sympathique.

"Millenium, tome 2: Flickan som lekte med elden." Ou comment poursuivre les nuits blanches.

Comme la quasi-totalité des lecteurs du premier tome de Millénium, je n'ai pu longtemps m'empêcher de m'emparer du deuxième volume. Les propos qui suivent ne dévoilent pas l'intrigue, mais plutôt des traits généraux de l'ouvrage, peut-être de nature à irriter le goût de la découverte des plus tatillons d'entre nous.

Le roman policier continue, développant ses deux personnages principaux au gré de péripéties assez noires. Je dirais même que ce nouvel opus est plus violent et sanglant que le premier. Une constante thématique tient aux traitements indignes réservés aux femmes, en l'occurrence traitée sous l'angle du commerce du sexe. Il demeure toujours fort agréable de se promener virtuellement dans toute la Suède, grâce à un scénario profondément scandinave. Un parfum de Russie et de pays baltes baigne le tout d'un jour réaliste. Quant au style, il reste inchangé, sans noblesse, simplement journalistique. L'approche chronologique reprend la même virtuosité, en multipliant les points de vues des différents personnages sur les mêmes objets, ce qui généralement amène à d'intéressantes révélations. Enfin l'action reste primordiale, et va peut-être au-delà du premier roman car la fin nous prend de cours, suspendue cette fois-ci, façon "A suivre".

L'intérêt est sans doute légèrement moins vif qu'en première approche de Millénium, mais on a toujours envie d'en savoir davantage. L'auteur a sans aucun doute rigoureusement investi le genre de la saga dont il se prévalait. Souhaitons que le troisième tome soit une consécration.

Par-delà Göteborg.

La ville de Göteborg, à moins de trois heures de train de Lund, offre diverses opportunités au voyageur bucolique. Une belle réputation profite à la ville et surtout aux environs, et spécialement le littoral un peu plus au nord. Je ne trouve pas l'urbanisme général très exaltant, mais il y a assurément de quoi vivre en s'amusant. Il s'agit tout de même de la deuxième ville de Suède, démographiquement parlant, bien qu'elle ne pèse qu'un peu plus de 500 000 habitants. Championnats d'athlétisme, vie culturelle, vie festive, concerts, opéras, les occasions ne manquent pas de satisfaire les intérêts de chacun.

Pour donner quelque avant goût imagé, voilà un clip promotionnel de plus sur ce blog, au ton pour une fois un peu original:

Ce qui est en tout cas bien plus beau, à mon sens, que le centre urbain lui-même, c'est la côte un peu plus au nord, pour qui aime les beaux paysages naturels. En voiture, il ne sera guère malaisé de rouler dans cette direction et profiter de nombreux coins préfigurant la Norvège. Vues sur la mer, couchers de soleil flamboyants, rochers étrangement travaillés par l'érosion et sculptés par la végétation coriace, bateaux et cottages en bois peint... Les environs de Lysekil sont notamment doublement célèbres et intéressants. Une ville de plus à inscrire sur l'emploi du temps, par conséquent.

Adrénaline et contraventions suédoises.

Le droit pénal suédois rassurera, de prime abord, les étudiants peu émus par la triple distinction contravention / délit / crime, classiquement développée par le cours de droit pénal général de nos universités. En effet, une seule notion recouvre tout cela en Suède, dont le nom anglais est crime bien qu'évidemment ce soit ici un faux-ami.

Il épouvantera, au contraire, les tenants de la festivité sans limite, prompts à consommer certaines substances illicites. Les sanctions pénales prévues en matière de drogue sont en effet extraordinairement sévères, et se chiffrent moins en couronnes qu'en mois de prison. Par exemple 1 mois de détention s'ensuit dès lors que la possession de 50 grammes de cannabis est avérée. C'est le même l'esprit qui semble animer, plus généralement, le droit de la répression scandinave. Qu'on en juge par les 100 euros à verser si la priorité aux piétons n'est pas respectée, 150 euros en cas d'absence de ceinture de sécurité, 250 euros pour griller un stop, 150 euros pour un excès de vitesse de plus de 10 Km/h -si la vitesse est supérieure à 50 Km/h-, ou encore 50 euros pour absence de lumière de signalement sur un vélo dans la pénombre -cette dernière étant d'envergure en Suède, pays aux hivers si profonds...-.

Sans s'attarder à débattre du bien-fondé de ces choix pénaux, on saluera surtout la réussite statistique chère aux criminologues, laquelle dépend peut-être avant tout du caractère paisible et cohérent d'une économie sociale plutôt que de la pertinence des normes pénales, en premier lieu. Ainsi la Suède arrive, selon un rapport du 19 juin 2009 d'Eurostat, dans les cinq premiers pays en termes de ratio population / incarcérés. Avec seulement 77 prisonniers pour 100 000 habitants, elle s'affiche donc bien calme.

Apparemment, certaines singularités distingueraient également ce domaine au plan de la repsonsabilité, laquelle parait catégorisée plus rigoureusement -au sens de sévérité j'entends- par les règles afférentes. Mais je m'interdis tout commentaire en l'absence d'étude fouillée de la chose, d'autant qu'il est toujours malaisé de se livrer à des exerices comparatifs entre systèmes de normes.

A retenir en tout cas, ne jamais jouer avec le feu en amenant des drogues, si douces et angéliques fussent-elles. A défaut, le séjour pourrait se voir originalement prolongé dans les geôles suédoises.

Oslo, capitale aux prix glacés.

Difficile de résister à la tentation d'aller en Norvège quand on est en Suède quelque temps. Touristiquement parlant, quelques lieux semblent particulièrement intéressants: la région entre Oslo et Bergen -petite ville côtière de la côte ouest-, de très longs pans du même littoral sublimés par les fjörds, et nombre d'autres lieux notamment dans la pointe nord du pays. L'idéal serait peut-être une longue croisière complétée par des voyages ferroviaires. Certains tronçons du chemin de fer sont classés au patrimoine mondial de l'humanité, par parenthèse alléchante.

Néanmoins, de ces vastes possibilités l'étudiant Erasmus moyen n'aura qu'un aperçu bien sommaire. Le problème de cette destination, ce sont ses coûts stratosphériques. La Suède parait magiquement accessible par contraste avec Oslo. Ainsi un café y coûtera environ 3,50 euros, le kebab le moins cher que j'aie pu trouver presque 8 euros, un forfait de taxi entre le centreville et l'aéroport le plus proche 70 euros... Avec ceci de trompeur que les prix paraissent identiques à première vue. Par exemple 1000 couronnes pour tel article, comme en Suède. Mais le choc psychologique s'ensuivra après une rapide conversion de la couronne norvégienne à la couronne suédoise, un tiers du prix venant gonfler extraordinairement la note.

Hormis le plaisir d'y vider allègrement son compte en banque, y a-t-il quelque raison d'aller visiter Oslo? Difficile de répondre à cette question de façon tranchée. Pour ma part, j'estime qu'il y a quelque chose de l'ordre du symbolique à visiter une capitale d'un pays intéressant. Mais je reconnais trouver peu de charme à cette capitale. Son centre-ville affiche, certes, plusieurs monuments dignes d'intérêt. Et sans doute la vie nocturne a-t-elle quelque intérêt, pour ceux dont le portefeuille peut survivre aux dépenses colossales requises. Autrement, les immeubles sont plutôt maussades. Rien à voir en ce sens avec Stockholm, dont je garde un excellent souvenir.

Quelques autres bons points, évoqués dans cette vidéo -prix nobel, situation géographique intéressante, un parc aux statues très originales...-:

Les mauvaises langues rajouteront qu'il leur est désagréable de dépenser tout leur argent dans un pays gâté par sa chance naturelle, l'économie norvégienne, florissante, reposant pour l'essentiel sur ses réserves de pétrole, gaz et ses ressources maritimes. Peut-être peut-on aussi dépasser nos accès spontanés de jalousie pour admirer ce qui y marche très bien, notamment les pratiques démocratiques qui y sont d'usage, ou encore pour ce modèle capitaliste social dont le destin a permis l'éclosion. Et puis, si ces débats sonnent par trop superflus, on pourra toujours rester en Suède.

Copenhague, à portée de Lund.

Le centre-ville de la capitale du Danemark est à 35 minutes de Malmö par train. Si les prix peuvent apparaitre parfois dissuasifs dans ce qui est tout de même la troisième ville la plus chère au monde d'après le classement Forbes 2009 -derrière Zurich et Oslo-, la richesse économique et culturelle a de quoi intéresser. Beaucoup de résidents à Malmö travaillent d'ailleurs dans cette ville, au marché du travail si fougueux. On peut, dit-on, y trouver du travail en connaissant juste l'anglais, à la différence de la Suède où il demeure délicat d'arracher un job sans connaissance de la langue locale. Un aperçu documenté et publicitaire de la ville ci-dessous:

Assurément à voir quand on est étudiant à Lund, notamment pour les innombrables concerts régulièrement organisés. Plus d'informations disponibles sur le site officiel de la ville.

Et pour la parenthèse historique, l'université de Lund fut créée dans les années 1660 par les gouvernants suédois afin d'empêcher les suédois de Scanie d'aller étudier à Copenhague, où existaient déjà des institutions d'enseignement supérieur. Ceci dans le cadre des rivalités profondes qui crispaient la relation entre les deux pays. Une création nationaliste en somme, ce qui peut sembler paradoxal aujourd'hui, l'institution étant devenue le système d'enseignement le plus international de Suède...

Le fer de lance associatif de l'université suédoise: la nation.

Les nations suédoises ne sont pas à comprendre au sens classique du mot nation, lequel renvoie alors à une communauté d'individus réunis par une volonté de vivre ensemble et objectivement liés par des critères culturels communs, politiquement unifiée. Les nations renvoient à une structure associative quasiment disparue de nos jours, à l'exception notable de la Suède, en date des temps médiévaux. Il s'agissait alors de groupements d'étudiants issus d'une même origine géographique.

A Lund, comme à Uppsala d'ailleurs, les nations demeurent vivantes, et cristallisent même la quasi-totalité de la vie associative étudiante. Treize nations différentes existent, aux noms géographiquement identifiables: Malmö Nation, Göteborg Nation, Kalmar Nation, ... Chacun de ces groupements est originairement issu de la ville qui constitue sa douce appelation, sans que cela ait grand sens maintenant.

En effet, tout étudiant est libre d'adhérer à n'importe quelle nation, quelle que soit son origine. Les nations sont désormais identifiables selon leurs activités spécifiques. L'une sera branchée musique House, une autre Indie, une autre Kultur... De plus, avoir sa carte dans une nation n'empêche en rien de profiter des activités organisées par les autres nations. A une exception notable il est vrai: Smalands Nation, nation extrêmement politisée et apparemment souvent décriée pour ses postures extrémistes. Sans pouvoir juger objectivement de ce qu'il en est, je peux en tout cas observer que l'accès à nombre de fêtes est refusé aux membres de cette association, concrètement marginalisée. Sans doute est-elle toutefois intéressante à qui s'intéresse de près à la gauche suédoise ou aux musiques indépendantes, qui relèvent de son domaine de prédilection.

Il me parait très significatif que le système suédois ait institué une obligation d'inscription à une nation en guise d'inscription à l'université. Autant il n'y a pas de frais universitaires pour les étudiants suédois, autant ils doivent choisir leur association et y régler leur cotisation semestrielle, laquelle n'est généralement pas très élevée, souvent dans les 40 euros. Par là, on dynamise résolument le caractère collectif de la vie étudiante, au lieu de l'individualiser. Cette approche me parait culturellement très scandinave.

Et comment choisir sa nation? C'est la question insoluble qui laisse songeur tout nouvel arrivant, tant la profusion associative semble noyer toute clarté. Quelques pistes existent sans doute, cependant, pour se décider. Ainsi, on peut déjà diviser le monde des nations entre les énormes structures pleines de milliers d'étudiants et les autres, bien plus modestes. Les premières sont peut-être plus adaptées aux amateurs de grandes fêtes dansantes, mais sont moins susceptibles de vous aider à construire un réseau social. En effet, si paradoxal que cela puisse paraitre, un groupement de dimensions modestes vous permettra de connaitre beaucoup plus de monde qu'un groupement énorme. On m'a dit peu de bien, par ailleurs, des plus grosses nations -Malmö et Göteborg me semble-t-il- car elles seraient posh, à l'ambiance snob autrement dit. Enfin, chaque nation dispose d'un site internet qui devrait aider quelque peu à se faire une idée. Pour ma part j'ai choisi Kalmar Nation, mon attrait pour la viande rouge du lundi soir étant particulièrement fort.

Une autre façon de développer son réseau social dans les nations consiste à y travailler. Aucune rémunération propre ne vous sera attribuée, mais vous connaitrez d'autres personnes et bénéficierez en général de l'équivalent d'une soirée gratuite. Par exemple vous aidez à faire la cuisine lors du repas du soir, et à l'issue de ce dernier le repas vous est précisément offert. Et puis si vous êtes français, il y a fort à parier que vous compreniez très bien la nourriture, talent qui fait sans doute défaut aux suédois.